Déposée le 20 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW TECH SYSTEMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « STIMULODERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEW TECH SYSTEMES domicilié(e) 1085 ROUTE D'AVIGNON CELONY - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 147 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEW TECH SYSTEMES, M. JULIEN FERRAND domicilié(e) 1085 ROUTE D'AVIGNON CELONY - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque STIMULODERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMULODERM est expirée depuis le 20 septembre 2022.
NEW TECH SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : SENSEUR
NEW TECH SYSTEMES, SARL - 1085 ROUTE D'AVIGNON CELONY - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 488147158
NEW TECH SYSTEMES, M. JULIEN FERRAND - 1085 ROUTE D'AVIGNON CELONY - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils pour massages esthétiques ; Appareil de stimulation dermique.
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